Recherche - CADA

Industrie Défavorable/Propriété intellectuelle

Avis 20190107
Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

Communication, d'une part, des codes sources des modèles iAGS, emod et ThreeME, dans leurs...

06/06/2019 Défavorable/Propriété intellectuelle Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Indicateurs économiques Diffusion publique
Conseil 20231622
Mairie de Francheville

20/04/2023 Défavorable/Secret des affaires Défavorable/Propriété intellectuelle Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public