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Accident du travail Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20153608
    Préfecture des Alpes-Maritimes
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la construction et au financement du...
    24/09/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Accident du travail Budgets et comptes Marché public Inspection
  • Avis 20200984
    Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
    Communication, à la suite de l'accident de travail dont il a été victime le 6 décembre 2018,...
    30/09/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Institution scolaire Accident du travail maladie professionnelle Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Préfecture des Alpes-Maritimes 1 Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Séances

1 24/09/2015 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Equipements collectifs 1 Inspection 1 Institution scolaire 1 Marché public 1 maladie professionnelle

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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