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Agriculture Défavorable/Préparatoire

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Résultats 81 à 71 sur 71 trouvés.

Administrations

2 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 2 Préfecture de la Loire-Atlantique 2 Union des producteurs de vin Mâcon 1 Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) 1 Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) 1 Banque de France 1 Calitom 1 Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 1 Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Séances

4 02/04/2020 2 15/12/2016 2 31/12/2017 2 31/12/2018 2 24/09/2020 2 07/01/2021 2 30/04/2021 2 14/10/2021 2 10/03/2022 2 31/03/2022

Mots-clés

28 Marché public 11 Contrats administratifs 9 Contrôle 8 Délégation de service public 6 Surfaces agricoles 3 Energies renouvelables 3 Industrie 2 Activités agricoles 2 Patrimoine 1 Agrément

Thèmes

71 Agriculture 46 Marchés Et Contrats Publics 13 Agriculture 8 Régulation Économique 3 Secteurs Économiques 1 Commerce 71 Economie 71 Industrie

Conclusions

13 Sans objet/Communiqué 9 Favorable 5 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Sans objet/Inexistant 4 Défavorable/Comportement 4 Défavorable/Secret des affaires 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

60 Affaire courante 6 Délégué 2 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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