Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture Défavorable/Préparatoire

Aucun résultat

«
‹
3
4
›
»

Résultats 101 à 69 sur 69 trouvés.

Administrations

2 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 2 Préfecture de la Loire-Atlantique 2 Union des producteurs de vin Mâcon 1 Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) 1 Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) 1 Banque de France 1 Calitom 1 Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 1 Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Séances

4 02/04/2020 2 15/12/2016 2 31/12/2017 2 31/12/2018 2 24/09/2020 2 07/01/2021 2 30/04/2021 2 14/10/2021 2 10/03/2022 2 31/03/2022

Mots-clés

27 Marché public 11 Contrats administratifs 9 Contrôle 8 Délégation de service public 6 Surfaces agricoles 3 Industrie 2 Activités agricoles 2 Energies renouvelables 2 Patrimoine 1 Agrément

Thèmes

69 Agriculture 45 Marchés Et Contrats Publics 13 Agriculture 7 Régulation Économique 3 Secteurs Économiques 1 Commerce 69 Economie 69 Industrie

Conclusions

13 Sans objet/Communiqué 9 Favorable 5 Sans objet/Inexistant 4 Défavorable/Comportement 4 Défavorable/Secret des affaires 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

58 Affaire courante 6 Délégué 2 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support