CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Effectif Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20161993
    Mairie du Port
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des agents non titulaires, avec...
    09/06/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services Effectif
  • Avis 20123996
    Mairie de Huisseau-sur-Mauves
    Copie des documents suivants : 1) l'avis de vacance du poste de secrétaire de mairie publié...
    22/11/2012 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Huisseau-sur-Mauves 1 Mairie du Port

Séances

1 22/11/2012 1 09/06/2016

Mots-clés

2 Territoriale 1 Organisation des services 1 Représentation 1 Rémunération

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Irrecevable/Diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page