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Enseignement Défavorable/Inachevé

  • Avis 20225964
    Université de Picardie Jules Verne
    03/11/2022 Défavorable/Inachevé Irrecevable/Préalable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
  • Avis 20224124
    Ministère de la culture
    08/09/2022 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
  • Avis 20230351
    Institut de formation de la Croix-Rouge PACA - site Aix-en-Provence
    09/03/2023 Défavorable/Inachevé Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Formation professionnelle
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Résultats 21 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

3 Ministère de la culture 3 Ministère de la culture et de la communication 2 Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche 1 Académie française 1 Collège Edgar Varèse 1 Collège Maurice Utrillo de Paris 1 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 1 Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) 1 Ecole polytechnique 1 Ecole élémentaire de Pierrefitte-sur-Loire

Séances

2 21/11/2013 1 14/04/2005 1 14/10/2010 1 16/01/2014 1 30/01/2014 1 13/02/2014 1 13/11/2014 1 18/12/2014 1 10/09/2015 1 17/03/2016

Mots-clés

5 Institution scolaire 3 Spectacle 2 Communication 2 Patrimoine 1 Assimilés fonctionnaires 1 Etablissement supérieur 1 Formation professionnelle 1 Jeu d'argent 1 Livre 1 Moyens et fonctionnement

Thèmes

11 Loisirs 4 Culture 4 Enseignement Scolaire 2 Enseignement Supérieur 12 Loisirs 5 Culture 3 Enseignement Scolaire 2 Enseignement Supérieur 23 Culture

Conclusions

9 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Incompétence/CNIL 1 Irrecevable/Préalable

Modes de consultation

19 Affaire courante 3 Affaire de principe 1 Délégué
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