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Transports publics Défavorable/Inachevé

  • Avis 20165129
    Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)
    Consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de documents relatifs à la faisabilité...
    12/01/2017 Favorable Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20163837
    Mairie de Magland
    Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des études préalables démontrant la pertinence,...
    20/10/2016 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20205286
    SNCF Réseau
    Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants : 1) l'intégralité du «...
    21/01/2021 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20204583
    Conseil régional de Normandie
    Copie, de préférence sous format dématérialisée, des documents suivants : 1) l'intégralité de...
    21/01/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20237030
    SNCF Réseau
    11/01/2024 Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Transports publics
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Administrations

2 SNCF Réseau 1 Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) 1 Conseil régional de Normandie 1 Mairie de Magland

Séances

2 21/01/2021 1 20/10/2016 1 12/01/2017 1 11/01/2024

Thèmes

1 Agriculture 1 Régulation Économique 1 Economie 1 Industrie 4 Développement Durable Et Transports 4 Transports 4 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué
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