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Avis 20165032
Mairie de Clichy-la-GarenneCopie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique par envoi...
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Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Conseil 20175307
Communauté d'agglomération Caen la MerCaractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à la convention de...