-
Avis 20152088
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte rendu de la...
-
Avis 20152127
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 19 octobre 2004 et les...
-
Avis 20152156
Mairie de Vimy
Communication des documents suivants :
1) les pièces (consultation, publicité, dépouillement,...
-
Avis 20152217
Conseil régional d'Aquitaine
Communication des documents suivants, relatifs à l'association Info sectes Aquitaine :
1) le...
-
Avis 20152249
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des fiches de calcul n° 6675 concernant son imposition sur la taxe foncière, pour les...
-
Avis 20152345
Mairie de Villecresnes
Communication des documents suivants, ainsi que toutes les pièces s’y rapportant :
1) la liste...
-
Avis 20152373
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'attestation délivrée par le service des impôts des entreprises relative à la...
-
Avis 20152393
Mairie d'Aizenay
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité du rapport prospectif sur les finances...