-
Avis 20140015
Compagnie Océane
Communication des documents suivants concernant la ligne maritime Lorient-Groix :
1) la liste...
-
Avis 20140035
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie des fiches techniques constructeur concernant les quarante antennes-relais de téléphonie...
-
Avis 20140040
Préfecture de l'Aisne
Copie intégrale du dossier attribuant le statut d'installation classée pour la protection de...
-
Avis 20140062
Mairie de Reims
Copie des déclarations préalables de travaux concernant les antennes-relais de téléphonie mobile...
-
Avis 20140065
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)
Copie de la dérogation dispensant le département de soumettre à l'enquête publique le projet...
-
Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...
-
Avis 20140084
Mairie de Champlitte
Communication, par voie électronique, d’une copie des documents suivants relatifs à la gestion...
-
Avis 20140103
Mairie de Sartrouville
Communication des procès-verbaux d'appels et d'interventions de la police municipale relatifs...
-
Avis 20140128
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie des documents suivants, visés dans les arrêtés n° 13-251 et 13-252 pris par le préfet...
-
Avis 20140137
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de la lettre référencée SBEP-Upsi n° 2013-176 de la direction régionale de...
-
Avis 20140142
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation du lotissement n° 1 «...
-
Avis 20140175
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie, et non simple consultation, de l'ensemble du dossier présenté à l'appui de la demande...
-
Avis 20140218
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie de tous les documents (délibérations, procès-verbaux ou comptes...