CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
17/11/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20164214
    Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
    Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
    17/11/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Agrément Sécurité sanitaire Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20164219
    Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
    Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
    17/11/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Refus non établi Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Agrément Médicament Sécurité sanitaire
  • Avis 20164416
    Mairie de Vénissieux
    Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le...
    17/11/2016 Favorable Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Préalable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 1 Mairie de Vénissieux 1 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Mots-clés

2 Agrément 2 Sécurité sanitaire 1 Budgets et comptes 1 Médicament 1 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

3 Irrecevable/Refus non établi 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf sécurité 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Irrecevable/Préalable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page