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Carrière Territoriale Santé Sans objet/Communiqué

  • Avis 20152171
    Communauté de communes du Sud Gironde
    Communication d'une copie des documents suivants la concernant : 1) l'arrêté prononçant sa...
    18/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé Carrière Congés
  • Avis 20152256
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa cliente : 1) son dossier...
    18/06/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel Carrière Santé
  • Avis 20202707
    Mairie d'Hendaye
    Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants : 1) la...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Santé Effectif
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes du Sud Gironde 1 Mairie d'Aix-en-Provence 1 Mairie d'Hendaye

Séances

2 18/06/2015 1 31/12/2020

Mots-clés

3 Santé 3 Territoriale 1 Congés 1 Dossier personnel 1 Effectif

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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