Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
31/03/2020
Gestion domaniale
Permis de construire
POS-PLU
Avis 20192743
Mairie d'Huez
Copie des documents suivants : 1) le justificatif de la délibération autorisant la cession d’une...
31/03/2020
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
POS-PLU
Permis de construire