Recherche - CADA

28/02/2021 Economie Sans objet/Communiqué

Avis 20204162
Mairie de Pietracorbara

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204406
Mairie de Milly-la-Forêt

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des marchés publics actuels et passés au...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204441
Conseil départemental de la Haute-Marne

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204509
Mairie de Sarreguemines

Communication des documents suivants : 1) les pièces de l'appel d’offres concernant...

28/02/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204970
Mairie du Plateau d'Hauteville

Copie, sur support papier ou par courrier électronique, des documents suivants à la suite de la...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205254
Mairie de Gennevilliers

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la concession...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20205301
Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par la Caisse des dépôts et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205345
Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)

Communication de l’offre de prix globale relative à l'accord‐cadre portant sur l'hébergement des...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20205377
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs

Consultation des documents suivants : 1) les marchés publics concernant l'achat de la tenue des...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205414
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205660
SAS Opposetel

Communication du dernier bilan annuel des réclamations et du dernier rapport d'activités du...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20210025
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, par courrier électronique, de l’acte d’engagement signé par les deux parties (APHP et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20210082
Mairie d'Alet-les-Bains

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les contrats...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20210224
SA HLM Les Résidences Yvelines Essonne

Communication du rapport d’analyse des offres relatif au marché public portant sur des...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193983
Présidence de la Polynésie française

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Ouvrages maritimes » du marché...

28/02/2021 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203781
Pas-de-Calais Habitat

Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur les constructions...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public