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02/10/2014 Vie Publique Sans objet/Communiqué

Avis 20142769
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil de communauté n° 6679 du...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143249
Mairie de Macheren

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste du...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Marché public Permis de construire
Avis 20143324
Mairie des Herbiers

Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20143329
Mairie de Mandelieu-la-Napoule

Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20143330
Mairie de Valras Plage

Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20143433
Mairie de Saint-Avold

Consultation des documents suivants : 1) le contrat d'assurance de la flotte automobile pour...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143452
Mairie de Maureillas-las-Illas

Communication, de préférence par courriel ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale