CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
31/10/2018 Economie Industrie Délégué Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20182466
    Conseil départemental du Rhône
    Copie des documents suivants concernant chacun des deux marchés publics attribués à la société...
    31/10/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20182673
    Mairie de L'Isle-d'Abeau
    Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 2017/37/1 « Transports scolaires »...
    31/10/2018 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
  • Avis 20182981
    Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
    Communication des pièces constitutives du marché public ayant pour objet la fourniture, la...
    31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Conseil départemental du Rhône 1 Mairie de L'Isle-d'Abeau

Mots-clés

3 Marché public 1 Transports publics

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page