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Avis 20124346
Mairie de Bompas
Copie de préférence au format électronique de documents relatifs à l'enquête publique concernant...
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Avis 20124347
Mairie de Villelongue-Dels-Monts
Copie de préférence au format électronique, de documents relatifs à la 1re modification du PLU...
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Avis 20124349
Mairie de Saint-Jean-Lasseille
Copie de préférence au format électronique, de documents relatifs à la nouvelle révision...
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Avis 20124355
Mairie de Montesquieu-des-Alberes
Copie des documents suivants relatifs à la troisième modification du PLU :
1) l'arrêté...
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Avis 20124392
Mairie de Montfort l'Amaury
Copie de documents relatifs au refus opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP...
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Avis 20124395
Mairie de Ploubezre
Copie des documents suivants :
1) le règlement du PLU relatif aux zones AUrz et UA en vigueur à...
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Avis 20124400
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de l'arrêté en date du 25 novembre 2011 par...
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Avis 20124499
Mairie de Lasalle
Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune :
1) le dossier de PLU, notamment les...
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Avis 20124280
Mairie de Maizières-La-Grande-Paroisse
Copie, transmise de préférence par courriel, ou à défaut au format papier monochrome, des...