Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Etablissement public de coopération scientifique Sorbonne Paris Cité
28/03/2013
Organisation des services
Travail Et Emploi
Affaire courante
Avis 20131136
Etablissement public de coopération scientifique Sorbonne Paris Cité
Communication du rapport et de ses annexes (notamment les dépositions reçues dans le cadre de...
28/03/2013
Défavorable/Préparatoire
Sans objet/Inexistant
Travail Et Emploi/Emploi Public
Organisation des services