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Avis 20152831
Mairie de Fontainebleau
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20152917
Ministère de la culture
Copie des documents suivants relatifs à une construction sur le territoire de la commune de...
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Avis 20153032
Préfecture de la région Centre-Val de Loire
Copie de l'entier dossier au vu duquel a été pris l'arrêté du 20 novembre 2014 délivrant à la...
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Avis 20153046
Mairie de Woustviller
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ;
2) s'agissant...
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Avis 20153115
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 08311811C0140 délivré le 25 octobre...
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Avis 20153155
Mairie de Boisemont
Consultation de documents relatifs au secteur dit de « la Cupidonne / Le Bout d'en Bas » (appelé...
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Avis 20153162
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Consultation des demandes de permis de construire déposées au cour de l'année 1971 concernant...
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Avis 20153174
Mairie de Limoux
Copie du plan d'implantation des constructions relatives au permis de construire n° 1120614H0048...
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Avis 20153205
Préfecture de la Vienne
Copie du ou des dossiers de demande de permis de construire et d'autorisation déposés par EDF...
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Avis 20153219
Mairie de Follainville-Dennemont
Consultation des documents suivants :
1) la demande de permis de construire et la déclaration...
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Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
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Avis 20153371
Mairie de Sèvres
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 092072130049 concernant...
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Avis 20153430
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie du courrier adressé à la SCI Résidence Le Kissling le 1er mars 2013 faisant état des...
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Avis 20153435
Mairie de Gilles
Copie du permis de construire et du certificat de conformité délivré aux consorts X et X,...
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Avis 20153446
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Copie du compte rendu de la réunion qui s'est tenue entre Monsieur X de la DREAL, un...
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Avis 20153501
Mairie du Tampon
Copie des dossiers de permis de construire accordés :
1) à Monsieur X et Madame X pour la...
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Avis 20153520
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie du compte rendu de la réunion qui s'est tenue entre Monsieur X de la DREAL, un...
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Avis 20152784
Préfecture de la Dordogne
Copie des demandes de permis de construire et d'autorisation d'exploiter des éoliennes et des...