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Métropole Aix-Marseille Provence Enquête publique Affaire courante Favorable

Avis 20214920
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication des documents relatifs à l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité...

23/09/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique
Avis 20195497
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication des études et des enquêtes mentionnées d'une part, dans le dossier relatif à...

23/04/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Amiante Enquête publique

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 23/04/2020 1 23/09/2021

Mots-clés

1 Amiante 1 POS-PLU

Conclusions

1 Favorable/Sauf préparatoire