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Mairie de Ploubezre

  • Avis 20194696
    Mairie de Ploubezre
    Copie des documents suivants : 1) l’arrêté n° 33Pt/19 du 27 juin 2019 du maire décidant de...
    31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
  • Avis 20134824
    Mairie de Ploubezre
    Copie des plans du réseau d'eaux pluviales de la commune, sachant qu'elle a consulté certains...
    19/12/2013 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Tarification des documents
  • Avis 20124517
    Mairie de Ploubezre
    Copie des documents suivants : 1) le règlement du PLU de la commune relatif aux zones AUrz et...
    10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20124395
    Mairie de Ploubezre
    Copie des documents suivants : 1) le règlement du PLU relatif aux zones AUrz et UA en vigueur à...
    20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 20/12/2012 1 10/01/2013 1 19/12/2013 1 31/03/2020

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Carrière 1 Enquête publique 1 Tarification des documents 1 Territoriale

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

4 Favorable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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