Recherche - CADA

14/04/2016 Industrie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20160824
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des documents suivants concernant...

14/04/2016 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Détruit Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Conseil 20160850
Mairie de Vendenheim

Caractère communicable, à la société FEST ARCHITECTURE, de l'ensemble des documents concernant...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160946
Centre hospitalier universitaire de Nice

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160950
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public portant sur la...

14/04/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160965
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

14/04/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160977
Préfecture de Mayotte

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants...

14/04/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Admission au séjour
Avis 20160981
Académie des sciences

Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161013
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Copie des dossiers accompagnant les demandes d'autorisations préalables d'exploiter des...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20161052
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Génie civil » et n° 2...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161056
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Enrobés » du marché public portant...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161058
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet « Génie civil...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161059
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Eclairage public Haute-Corse »...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161134
Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le désamiantage au...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public