Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Activités sportives
Jeu d'argent
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Finances Publiques Et Fiscalité
Affaire courante
Avis 20010989
président de la régie municipale des sports et des loisirs de Porté-Puymorens
- copie du compte administratif et du compte de résultat de la régie pour l'année 1999.
08/03/2001
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Economie
Industrie
Agriculture
Jeu d'argent
Activités sportives