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Avis 20141366
Etablissement public foncier de l'Ain (EPF de l'Ain)
Copie de documents relatifs à la vente des parcelles cadastrées sections AO 133, AO 134, AO 138,...
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Avis 20141171
Mairie d'Abeilhan
Communication des comptes de gestion de l'année 2013.
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Avis 20141229
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants et de leurs...
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Avis 20141232
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants relatifs à la prise en charge par la région des frais de...
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Avis 20141258
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de la facture d'honoraires, débours et frais divers adressée par Maître XXX, notaire, pour...
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Avis 20141292
Communauté de communes Tarn et Dadou
Copie des documents suivants :
1) l'état au 18 décembre 2013 du budget annexe « assainissement...
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Avis 20141309
Mairie de Frangy
Copie de l'état d'endettement de la commune, faisant apparaître :
1) les prêts bancaires ou...
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Avis 20141311
Mairie de Dieulivol
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs du titre de recette à l'encontre de...
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Avis 20141312
SIVOM de Monségur
Communication des factures de faucardage de collecteurs et de voirie effectué par le SIVOM dans...