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Avis 20160840
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Communication de la déclaration publique d'intérêts du Professeur X.
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Avis 20161152
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)
Copie de documents relatifs à son logement :
1) ses demandes d'intervention d'août 2015 à...
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Conseil 20160671
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Saône - Vesoul (DDCSPP 70)
Caractère communicable du rapport d'inspection diligenté le 24 novembre 2015, à la suite d'un...
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Conseil 20160752
Mairie de Carcassonne
Caractère communicable des contrats de location ou des conventions relatives à l'hébergement des...