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Avis 20176187
La Poste
Communication des documents suivants, concernant Monsieur X :
1) les arrêtés ou les décisions...
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Avis 20176189
Mairie de La Ferté-Alais
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, de l'avenant signé le 8 juin 2017, concernant...
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Avis 20176191
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la dernière analyse financière de la commune de Salaise-sur-Sanne effectuée par...
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Avis 20176193
Communauté de communes des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune
Consultation et reproduction du dossier relatif au permis de construire X.
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Avis 20176194
Mairie de Guillestre
Copie des documents suivants de préférence au format papier ou par courrier électronique :
1) la...
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Avis 20176208
Mairie d'Amboise
Copie, par voie électronique et sans frais, de la liste des électeurs de la commune.
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Avis 20176214
Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson
Communication des bulletins de notes bi-semestriels de sa fille X, scolarisée dans...
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Avis 20176216
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20175480
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire n°X délivré le X à la société X pour...
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Avis 20175013
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire modificatif n°X délivré le X à X -...