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Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20143818
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de la décision prise par la direction interministérielle des systèmes...
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Avis 20143903
Mairie de Châlette-sur-Loing
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) le règlement intérieur...
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Avis 20143937
Mairie de Rivedoux-Plage
Consultation en mairie, suivie de la délivrance à ses frais d'une copie des documents qu'il aura...
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Avis 20143962
Mairie de Charbonnières-les-Varennes
Consultation, en sa qualité d'élu local, des registres des courriers.
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Avis 20143968
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu du conseil communautaire du 26 juin...
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Avis 20143984
Mairie de Burbure
Communication, par envoi postal, de l'autorisation d'inhumation de Madame X X, sœur et...
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Avis 20143997
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)
Copie des bulletins de paie de Monsieur X X, conseiller général du Val-de-Marne, pour les mois...
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Avis 20143998
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie des bulletins de paie de Monsieur X X, septième vice-président du SIAAP, pour les mois de...
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Avis 20144020
Mairie de Tanneron
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20144027
Mairie de Recanoz
Communication des documents suivants :
1) les ordres du jour des réunions du conseil...
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Avis 20144061
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication de préférence sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20144066
Mairie d'Uzès
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20144088
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants relatifs à chaque commune et établissement public de...
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Avis 20144093
Mairie de Sainte-Suzanne
Communication du procès-verbal des opérations électorales du second tour des dernières élections...
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Avis 20143554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bons de...