-
Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
-
Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
-
Avis 20143871
Mairie de Vieux Manoir
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
-
Avis 20143879
Communauté de communes de Jovinien
Copie de documents relatifs à un marché de travaux pour la construction d'une pépinière...
-
Avis 20143896
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatif à un rapport réalisé par le cabinet KPMG intitulé...
-
Conseil 20144014
Mairie d'Avon
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des procès-verbaux du conseil...
-
Avis 20144021
Mairie de Carnac
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la restauration...
-
Avis 20144062
Mairie de Goussainville
Copie de l’intégralité des pièces du dossier relatif aux travaux de réfection de la toiture du...
-
Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
-
Avis 20144079
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Communication de l'arrêté en date du 8 mars 2011 autorisant le transfert de l'officine de Madame X.