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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
12/09/2013
Infrastructures routières
Permis de construire
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Avis 20132805
Mairie de Pia
Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande d'autorisation de travaux sur la...
12/09/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Infrastructures routières
Gestion domaniale