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Avis 20152086
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Communication par délivrance d'une copie, et non par consultation sur place dans les locaux de...
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Avis 20152150
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France
Copie, et non seulement consultation sur place, du dossier relatif à la déclaration de la...
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Avis 20152224
Service central des rapatriés (SCR)
Copie, et non seulement consultation sur place, de tout document relatif à sa cliente se...
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Avis 20152228
Mairie d'Orry-la-Ville
Copie lisible et complète de la demande préalable de travaux n° 06048210T0006 du 3 février 2010...
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Avis 20152277
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Copie, et pas seulement consultation sur place, de la liste d'émargement se rapportant au...
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Avis 20152323
Mairie de Corbehem
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des documents (consultation,...
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Avis 20152747
Mairie de Mandres-les-Roses
Copie, de préférence par voie électronique, du dossier relatif à l'arrêté de non opposition à...
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Avis 20144684
Mairie de Rieux-Minervois
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, alors que le...
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Avis 20144764
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, de son...
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Avis 20144790
Mairie de la Grande-Motte
Communication des documents suivants :
1) les listes électorales générales et complémentaires...
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Avis 20143809
Mairie d'Enghien-les-Bains
Copie du grand livre de la commune, au format excel, sur sa clé USB, pour l'année 2013 ainsi que...
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Avis 20144113
Mairie de Placy
Communication, de préférence sur clé USB, des documents suivants alors que le maire lui propose...
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Avis 20134797
Lycée Vue Belle
Copie et envoi postal des copies d'examens corrigés de français, ACRC et PDUC comprenant les...
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Avis 20134815
Mairie de Plaisir
Copie, sur support papier, de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente, sachant que...
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Avis 20135184
Maison départementale des personnes handicapées des Alpes-de-Haute-Provence (MDPH 04)
Communication, de préférence sur CD-ROM, de l'intégralité de son dossier médical et...
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Avis 20135277
Mairie de Saint-Nicolas d'Attez
Consultation aux jours et horaires d’ouverture de la mairie, avec éventuellement délivrance de...
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Conseil 20135393
Mairie de Marmande
Caractère communicable, à des conseillers municipaux, de l'enregistrement sonore d'une séance du...
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Avis 20141479
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, et non seulement une consultation sur place, de la note de service du bureau RH-1A du 29...
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Avis 20142104
Communauté de communes du Val de Garonne Agglomération
Communication des documents suivants par courrier électronique, seule la consultation sur place...
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Avis 20142180
Préfecture de l'Yonne
Copie des listes d'émargement des élections municipales du 23 mars 2014 de la ville de Migennes,...