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Avis 20203191
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants, relatifs à l’association ADFI Deux-Savoie Isère, sise...
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Avis 20203363
Mairie de Brié-et-Angonnes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous format électronique, du budget municipal...
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Avis 20203413
Mairie d'Etrépagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes certifiés du comité des fêtes...
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Avis 20203638
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des factures d'investissement pour les exercices 2018 et 2019 (hormis le remboursement du...
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Avis 20203652
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des comptes...
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Avis 20203654
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par consultation ou par courriel sans frais ou par publication sur le site...
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Avis 20204141
Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2018, 2019, comprenant...
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Avis 20204278
Mairie de Gruffy
Communication, par envoi postal ou électronique, des documents suivants :
1) les cinq derniers...
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Avis 20204290
Etablissement public territorial Grand Paris-Grand Est
Copie, par courrier ou par courriel, des documents suivants :
1) les comptes administratifs...
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Avis 20202379
Mairie de Fresnes
Communication des documents suivants :
1) les comptes annuels de la société d'économie mixte...
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Avis 20202426
Mairie d'Arvillard
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2019 ;
2) le budget primitif...