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Budgets et comptes Effectif Vie Publique/Vie Locale Sans objet/Communiqué

  • Avis 20132572
    Mairie de Lille
    Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...
    12/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Liste électorale
  • Avis 20141105
    Mairie de Fretin
    Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
    10/04/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif
  • Avis 20143249
    Mairie de Macheren
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste du...
    02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Marché public Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Fretin 1 Mairie de Lille 1 Mairie de Macheren

Séances

1 12/09/2013 1 10/04/2014 1 02/10/2014

Mots-clés

3 Effectif 1 Liste électorale 1 Marché public 1 Permis de construire

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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