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Mairie de Paris Budgets et comptes Sans objet/Communiqué

  • Avis 20123927
    Mairie de Paris
    Copie des documents suivants : 1) les données relatives au budget d'investissement des conseils...
    22/11/2012 Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20140648
    Mairie de Paris
    Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
    27/03/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Budgets et comptes
  • Avis 20192714
    Mairie de Paris
    Communication, par courrier électronique sans frais, des documents relatifs au bâtiment des...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
  • Avis 20227706
    Mairie de Paris
    26/01/2023 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Marché public Budgets et comptes
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 27/03/2014 1 31/12/2019 1 26/01/2023

Mots-clés

1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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