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Mairie de Marseille Budgets et comptes Sans objet/Communiqué

  • Avis 20161769
    Mairie de Marseille
    Communication des documents suivants : 1) concernant l'association dénommée Association de...
    26/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité/Association Budgets et comptes Sectes
  • Avis 20184198
    Mairie de Marseille
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des factures et pièces comptables...
    31/03/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20191279
    Mairie de Marseille
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'association « Centre...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 26/05/2016 1 31/03/2019 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Sectes

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Association 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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