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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
24/04/2003
Activités sportives
Culture
Loisirs
Affaire de principe
Avis 20030500
président de la fédération française de taekwondo et disciplines associées (FFTDA)
- copie de documents concernant l'assemblée générale élective de la région PACA tenue le 19...
24/04/2003
Incompétence/Privé
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Activités sportives