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31/12/2020 Environnement Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20203081
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)

Communication, à la suite de la réunion de suivi du 18 janvier 2019 relative à la dépollution du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques Hydrologie
Avis 20203124
Société immobilière du département de la Réunion (SIDR)

Communication du dossier technique amiante (DTA) de l'immeuble au sein duquel il est locataire.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Amiante Logement
Avis 20203409
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)

Communication, en format dématérialisé, des éléments relatifs à la demande de dérogation...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20203421
Préfecture du Var

Communication des documents relatifs au traitement des véhicules hors d'usage (VHU) exercé par...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Installations classées
Avis 20203465
Mairie de Montreuil

Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution
Avis 20203633
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)

Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut par la production de copies,...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Amiante Installations classées
Avis 20203854
Ministère des armées

Communication d'une copie des dossiers techniques amiante ou des rapports de repérage amiante...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Amiante
Avis 20203886
Communauté de communes Val d'Amboise

Communication de la copie du dossier d'assainissement non collectif déposé par Madame X.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20204001
Mairie de Rurange-lès-Thionville

Communication, par voie électronique ou à ses frais sous format papier, de la copie des...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204140
Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08)

Communication des éléments relatifs à la tenderie : 1) le nombre d’autorisations individuelles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Chasse et pêche
Avis 20204145
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204147
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204190
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)

Communication, en format numérique exploitable informatiquement (tableur), via le serveur de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20204285
Mairie de Guidel

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre du 25 août 2020 du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20202649
Préfecture du Jura

Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire