-
Avis 20165749
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165750
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165751
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165752
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165753
Métropole Aix Marseille Provence
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165755
Mairie de Morhange
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165756
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165759
Mairie de Boulay
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165760
Mairie de Bousbach
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165762
Mairie de Leers
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165763
Mairie de Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165765
Mairie de Graveson
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165406
Mairie de Vaucresson
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lancement...
-
Avis 20165001
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents portant sur le « mandat » confié par la communauté d'agglomération du Val...
-
Conseil 20165687
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Caractère communicable, aux membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
-
Avis 20165873
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Copie du contrat ou de la facture d'achat concernant l'autoportrait peint par Baron François...
-
Avis 20170095
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication ou consultation du contrat ou de tout autre document liant la commune à...
-
Conseil 20165820
Mairie de Scy-Chazelles
Caractère communicable, au représentant d'une association, des documents suivants concernant...
-
Avis 20170725
Mairie de Romainville
Copie, et non une consultation sur place, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...
-
Avis 20171629
Préfecture du Tarn
Copie des documents suivants :
1) les concessions accordées par l'Etat visant les fourreaux pour...