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Avis 20162042
Centre hospitalier de Mâcon
Copie des conventions générales et spéciales délivrées par l'attributaire AXA pour son offre...
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Avis 20162978
Communauté de communes de la Vallée du Garon
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...
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Avis 20163103
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20163193
Communauté de Communes Interdépartementale des Baronnies (CCIB)
Communication des résultats de l'offre choisie dans le cadre du marché des travaux de...
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Conseil 20163287
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant l'accord-cadre...
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Conseil 20163296
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Caractère communicable, à l'association « Union départementale vie nature 83 » (UDVN83), des...
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Avis 20163322
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants :
1) le récolement des travaux de la Marina du Port du Sud...
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Avis 20163401
Communauté urbaine du Grand Paris Seine Oise
Copie des documents suivants :
1) les deux délibérations de la communauté d'agglomération des...
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Conseil 20163516
Mairie de la Châtaigneraie
Caractère communicable, à un candidat n'ayant pas déposé d'offre, des documents suivants...
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Avis 20163556
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Copie, de préférence par voie numérique (CD ou clé), des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20163671
Mairie de Belz
Copie de documents relatifs aux travaux de rénovation du pont de Saint-Cado :
1) le dossier...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Avis 20163462
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, du schéma d'organisation et de...
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Avis 20163508
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des motifs ayant conduit au rejet de la candidature de sa cliente concernant...
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Avis 20163743
Ministère du travail
Copie des documents suivants :
1) les contrats conclus entre l'Etat et les sociétés INOCTAVO,...
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Avis 20163773
Office public d'urbanisation sociale du Bas-Rhin (OPUS 67)
Copie, par courrier électronique, pour le compte de la SELARL X, liquidateur judiciaire de la...
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Conseil 20163845
Mairie d'Enghien-les-Bains
Caractère communicable et modalités de communication, à un candidat évincé n’ayant pas participé...
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Avis 20163992
Mairie de Griesheim-près-Molsheim
Copie du contrat liant la commune avec l'Association familiale de loisirs éducatifs et de...
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Avis 20163810
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'aménagement de la...