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Eau Economie Agriculture Sans objet/Inexistant

  • Avis 20153427
    Communauté de communes du Sartenais Valinco
    Copie des documents suivants : 1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...
    10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
  • Avis 20174555
    Mairie d'Arfons
    Communication des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement de la commune : 1) le...
    30/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Subvention Eau
  • Avis 20175546
    Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
    Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
    22/02/2018 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes du Sartenais Valinco 1 Mairie d'Arfons 1 Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)

Séances

1 10/09/2015 1 30/11/2017 1 22/02/2018

Mots-clés

2 Contrats administratifs 1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Incompétence/Judiciaire 1 Irrecevable/Imprécise
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