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Avis 20215939
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par consultation sur place, en sa...
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Avis 20216034
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du refus opposé à la demande de congé de formation professionnelle...
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Avis 20216035
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du refus opposé à la demande de rupture conventionnelle formée en date...
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Avis 20215107
Fédération française de Rugby (FFR)
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, du courrier communiqué à la ligue Sud...
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Avis 20216163
Direction départementale l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Yonne (DDETSPP 89 anciennement DDCSPP 89)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216164
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216165
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216166
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216167
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216170
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216171
Direction départementale des territoires de la Savoie (DDT 73)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216173
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216174
Etablissement départemental de l'élevage du Puy-de-Dôme
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216175
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Orne (DDETSPP 61 anciennement DDCSPP 61)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216176
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216178
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216180
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216181
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot (DDETSPP 46 anciennement DDCSPP 46)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216183
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de Haute-Loire (DDETSPP 43 anciennement DDCSPP 43)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216185
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Landes (DDETSPP 40 anciennement DDCSPP 40)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...