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Avis 20160756
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Copie du procès-verbal de la commission de réforme en date du 23 juillet 2015 dans le cadre de...
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Avis 20160495
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication d'une copie de « l'annexe 3 du calendrier prévisionnel » des opérations de...
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Avis 20160556
Mairie de Saint-Gaudens
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre la Ville et les hôpitaux...
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Avis 20160577
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des documents suivants manquants dans son dossier individuel :
1) les...
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Avis 20160581
Ministère de l'intérieur
Copie de la décision ministérielle ordonnant la mutation dans le cadre du mouvement « polyvalent...
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Avis 20160636
Ministère de la justice
Communication des documents suivants :
1) son dossier administratif ;
2) son compte...