-
Avis 20132195
Préfecture de la Drôme
Copie des documents suivants concernant la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...
-
Avis 20130410
Mairie de Compans
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs à la révision du PLU de...
-
Avis 20130527
Mairie de Denguin
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 64198120012 en date du...
-
Avis 20130109
Mairie de Hauterive
Copie des observations émises par le service du contrôle de légalité de la préfecture de...
-
Avis 20130196
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG.
-
Avis 20130199
Mairie de Joué-les-Tours
Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG