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Avis 20201409
Mairie de Verton
Copie de la délibération relative à la participation pour voirie et travaux (PVR) pour financer...
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Avis 20201757
Mairie de Marcelcave
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2019 (résultat comptable de l’année)...
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Avis 20201907
Mairie de Lourches
Copie de la délibération du conseil municipal du 12 avril 2016 supprimant l'éclairage public sur...
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Avis 20201959
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés par lesquels le maire a délégué aux adjoints et...
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Avis 20201983
Mairie de Morigny-Champigny
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au legs fait par X à la municipalité.
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Avis 20202083
Mairie de Campagne
Consultation des pièces comptables liées aux travaux d' électricité de son logement en 2010.
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Avis 20202171
Mairie de Salies-du-Salat
Communication des documents suivants :
1) le grand livre des écritures comptables 2020 de la...
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Avis 20202201
Mairie de Thorame-Basse
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de préférence sous forme dématérialisée...
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Avis 20202268
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents relatifs à l'occupation du domaine public de la ville de Strasbourg...
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Avis 20202285
Mairie d'Ensuès-la-Redonne
Communication, en tant qu'élue, de tous les arrêtés et décisions pris depuis le 23 mai 2020 date...
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Avis 20202361
Mairie d'Uhart-Mixe
Communication des procès-verbaux des conseils municipaux en date des 11 février et 11 mai 2020,...
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Avis 20202374
Mairie de Saint-Romain-de-Popey
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les délibérations du...
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Avis 20202381
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication de l'arrêté interruptif de travaux établi à la suite de travaux réalisés en face...
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Avis 20202447
Mairie de Saint-Vincent-de-Barbeyrargues
Communication, soit par courrier électronique, soit au format papier ou soit sur place sur clé...
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Avis 20202488
Mairie de Saint-Mesmin
Communication, par courrier électronique, des procès-verbaux de réunions du conseil municipal...
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Avis 20185113
Mairie de Saint-Salvy-de-la-Balme
Communication par courriel d'une copie de l'ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre...
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Avis 20195780
Mairie de Pineuilh
Communication du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 août 2019.
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Avis 20201360
Mairie de Murat-le-Quaire
Copie des documents suivants, relatifs à l’accueil et au stationnement des camping-cars et des...