Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
08/02/2001
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Modalités D’Accès
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Conseil 20010498
président de la communauté urbaine de Bordeaux
- possibilité de transférer le POS de la communauté urbaine de Bordeaux sur CD-ROM en vue...
08/02/2001
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Modalités D’Accès
POS-PLU