CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
23/12/2008 Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaire de principe

  • Avis 20084699
    ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
    - communication de l'intégralité de la convention du 29 décembre 1978 et de ses annexes, passée...
    23/12/2008 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Jeu d'argent Contrats administratifs
  • Conseil 20084709
    président du Conseil régional Rhône-Alpes
    - caractère communicable aux sociétés titulaires de trois accords-cadres multiattributaires...
    23/12/2008 Défavorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique 1 président du Conseil régional Rhône-Alpes

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Jeu d'argent 1 Marché public

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Jeux 2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page