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Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Défavorable/Préparatoire Incompétence/Renseignement

  • Avis 20140120
    Mairie de Sentein
    Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...
    13/02/2014 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20140438
    Mairie de Neauphle-Le-Vieux
    Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
    27/03/2014 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Préparatoire Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20140506
    Mairie de Poitiers
    Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets concernant la vente de...
    27/03/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Favorable Incompétence/Renseignement Irrecevable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Neauphle-Le-Vieux 1 Mairie de Poitiers 1 Mairie de Sentein

Séances

2 27/03/2014 1 13/02/2014

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

3 Incompétence/Renseignement 2 Favorable 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable
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