Recherche - CADA

15/12/2016 Marché public Affaire courante

Avis 20164465
Mairie de Montreux-Jeune

Communication des documents suivants concernant les marchés publics conclus avec les sociétés...

15/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164615
Mairie de Cournon-d'Auvergne

Copie des documents suivants relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 organisé par...

15/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164806
SNCF

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...

15/12/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164813
Etablissement français du sang (EFS)

Communication de l'entier dossier de réponse de la société X, y compris son offre détaillée,...

15/12/2016 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164893
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Bon Accueil de Lagnieu (EHPAD)

Communication de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) de l'entreprise...

15/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164959
Mairie du Teil

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les données cadastrales comprenant...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques Cadastre Marché public
Avis 20164999
Ministère de l'intérieur

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

15/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de conduire
Avis 20165016
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)

Copie, par courriel ou courrier, des délibérations prises par le conseil de surveillance du...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Marché public
Avis 20165017
Syndicat mixte des marais des Olonnes

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

15/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165049
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant, d'une...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165069
Mairie de Neauphle-Le-Vieux

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) le contrat par...

15/12/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public