CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Affaires Sanitaires Et Sociales Agriculture Finances Publiques Et Fiscalité Incompétence/Renseignement

  • Avis 20113245
    mairie de Saint-Sulpice-de-Favières
    - communication des documents suivants : 1) l'arrêté du 30 mars 2001 portant délégation de...
    22/09/2011 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Affaires Sanitaires Et Sociales Economie Industrie Agriculture Logement
  • Avis 20070848
    président du conseil général de la Seine-Saint-Denis
    - communication des éléments suivants relatifs au pavillon d'architecte sis 41-43 avenue Lucie à...
    08/03/2007 Incompétence/Privé Incompétence/Renseignement Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Affaires Sanitaires Et Sociales Economie Industrie Agriculture Logement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 mairie de Saint-Sulpice-de-Favières 1 président du conseil général de la Seine-Saint-Denis

Séances

1 08/03/2007 1 22/09/2011

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page