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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
12/02/2009
Culture
Affaire de principe
Incompétence/Privé
Avis 20090563
président de la fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
- copie des documents suivants, relatifs à la prochaine tenue de l'assemblée générale élective...
12/02/2009
Incompétence/Privé
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Activités sportives