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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
27/03/2003
Culture
Affaire de principe
Incompétence/Privé
Avis 20030803
président du comité régional de Taekwondo Poitou-Charentes
- copie des documents suivants : - procès-verbal du comité directeur ayant décidé de convoquer...
27/03/2003
Incompétence/Privé
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Activités sportives